Marque enregistrée - Marque en vigueur

DRONEVOLT HELIPLANE
DRONE VOLT

Numéro de dépôt :
4405535
Date de dépôt :
17/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2027
DRONEVOLT HELIPLANE de DRONE VOLT

Présentation de la marque DRONEVOLT HELIPLANE

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par DRONE VOLT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DRONEVOLT HELIPLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est DRONE VOLT domicilié(e) 14 rue de la Perdrix - 93420 - VILLEPINTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque DRONEVOLT HELIPLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRONEVOLT HELIPLANE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.

DRONE VOLT a également déposé les autres marques suivantes : DRONE SPRAY , ALTURA ZENITH , , DANDRONE , DRONE PAINT , (Marque figurative) , DRONE JANUS , DRONE VOLT PILOT , DRONEVOLT COPTERPLANE , PENSAR


DRONE VOLT - 14 rue de la Perdrix - 93420 - VILLEPINTE - France


@MARK, Monsieur Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Appareils de locomotion par air, terre ou par eau ; véhicules télécommandés autres que jouets ; véhicules électriques ; avions sans pilote, à savoir drones et aéronefs télé-pilotés ; appareils, instruments et organes de transmission pour véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Modèles réduits, téléguidés ou non d'avions, d'hélicoptères, de drones ; jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].